droit d’auteur : les principes

 

Le juridique qui intéresse le monde artistique est avant tout le droit d’auteur, qui se divise en propriété intellectuelle et propriété physique (patrimoniale) : à connaître absolument  ! Si les autres pages juridiques ne vous sont pas claires, voyez d’abord cet exposé svp !

Cette rubrique a été créée en collaboration avec le cabinet Carbonnier, Rasle & Lamaze à Paris.

 

 

Le droit d’auteur, qu’est-ce ?

 

   
j’attend les p’tits sous qui tombent de mes droits d’auteur
dessin de Abd el Hamid, 2007
(courtoisie New Cairo Atelier, Le Caire)
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clés : droit d’auteur art photo photographie vidéo multimédia, protection protéger oeuvres faux contrefaçons, ADAGP SAIF INPI IDDN

 

  

les principes du droit d’auteur

En France "l’auteur d’une œuvre de l’esprit jouit d’un droit de propriété exclusif et opposable à tous".
Le droit d’auteur assure au créateur d’une part une reconnaissance, d’autre part une rémunération qui passent par la maîtrise de son oeuvre (doit de l’exposer, la copier, la vendre...). Le code prévoit que l’atteinte à ces droits d’auteur constitue un délit de contrefaçon, passible de poursuites et peines. Toutes les oeuvres de l’esprit sont régies par ce même code, mais il y a des particularités par domaines culturels : cette rubrique ne concerne que l’art plastique.

En pratique : une copie non autorisée ou une imitation sont contrefaçons ; une présentation publique sans autorisation ni paiement des droits d’auteur est frauduleuse ; mais vous pouvez faire une "copie privée" d’une oeuvre, si vous en avez les moyens techniques.

 

 au bénéfice de qui ?

 Le détenteur du droit est « celui sous le nom de qui l’œuvre est divulguée » :
> soit l’auteur lui-même, le plus souvent
> s’il est salarié : son employeur, sauf accord contraire et sachant que cela dépend aussi de la relation créateur-employeur (il y a jurisprudences)
> soit une personne ou une organisation tierce lorque le créateur lui a cédé ses droits
> ou ses ayants droit lorsque l’auteur est décédé.

 

  à quoi s’applique-t-il ?

A toute oeuvre : artistique, photographique, audiovisuelle, informatique, etc, sans considération de genre, de mérite, de destination, et quels que soient les procédés de création et de divulgation.

 

 Cependant il ne s’applique que  :

> aux œuvres originales,
 non pas aux copies
> aux formes concrètes,
 pas aux idées ni aux concepts
> si l’oeuvre est le sujet principal,
 et non seulement accessoire ;

et attention aux jurisprudences !

 

En pratique : pour qu’une forme soit "concrète", il faut un support physique ; c’est évident pour une sculpture ou un tableau, mais moins pour un événement dont la seule mémoire n’est qu’une photo ou un film : gare au photographe qui shoot une "performance" et la publie sans complicité de l’artiste "performeur", auteur de "l’oeuvre" !

 

 pendant combien de temps ?

La protection matérielle (dite patrimoniale, voir ci-dessous) dure 70 ans à compter du décès de l’auteur, période où interviennent ses ayants droits. Prolongation est faite lorsque des périodes de guerre interviennent, que vient restreindre un récent arrêté : depuis le 01/01/07 seuls les auteurs morts pour la France en bénéficient, donc par exemple toutes les oeuvres plastiques des auteurs morts avant le 01/01/37 tombaient dans le domaine public.
Pour les œuvres de collaboration : la limite est celle de la mort du dernier vivant des collaborateurs.
Pour les œuvres collectives ou anonymes : la limite est celle de la publication de l’œuvre.
Pour les œuvres posthumes divulguées après la période de 70 ans : la limite est de 25 ans à compter après l’année de la publication.

70 ans est néanmoins un délai très long, abusif disent certains comme Almanart car cela récompense des gens qui n’ont rien fait et qui par ailleurs héritent de bien ; cela a des effets pervers néfastes comme réduire la visibilité des artistes récents et renchérir le coût des livres d’art contemporain. Mais c’est maintenant uniformisé en Europe.

Pour la propriété morale, la protection est sans fin : l’auteur restera toujours l’unique auteur.

 

 

différencier les propriétés patrimoniale et intellectuelle

 

On distingue l’oeuvre elle-même et son usage public :

  la propriété intellectuelle est le droit moral du créateur :
> respect de son nom, de sa qualité d’auteur
 (paternité de l’œuvre)
> respect de l’intégrité de l’œuvre
 (ni divisable ni altérable)
> autorisation d’arrêter ou modifier son
 exploitation (droit de repentir).

  la propriété patrimoniale est le droit d’utilisation (on dit d’exploitation) de l’oeuvre, commerciale ou non :
 > reproduction (livre, photo, CD, objet dérivé...)
> présentation au public (expos, presse, web...

 

En pratique : vous collectionneur, n’êtes propriétaire que de la matérialité de vos achats ; vous ne pouvez pas vous déclarer en être l’auteur (au nom de la propriété intellectuelle), et ne pouvez spontanément la dupliquer (sauf pour usage personnel et privé) ou la montrer au public.

En pratique : rappelez-vous que la propriété intellectuelle s’appelle aussi le droit moral et la propriété patrimoniale s’appelle aussi le droit d’utilisation ou d’exploitation.

 

 

 

 les types d’oeuvres 

 
   

Il y en a quatre fondamentales :

 

 l’oeuvre d’origine unique, d’un seul auteur

l’oeuvre composite, d’un seul auteur mais comprenant des éléments d’oeuvres préexistantes d’autres créateurs

l’oeuvre de collaboration créée au même moment par plusieurs créateurs 

 l’oeuvre collective est un cas particulier de collaboration où une personne ou une organisation tierce (pas forcément un artiste) en prend l’initiative.
Exemple : une commande d’un événement où plusieurs plasticiens contribuent.

 Certaines oeuvres contemporaines sont multi formes, multi domaines, d’autres sont éphèmères ; elles sont couvertes indirectement par le droit sur les produits connexes.

Exemples : l’artiste belge Hans Op de Beeck a créé une oeuvre indivisible composée d’un texte poétique, d’un film, d’une installation et de dessins, certaines parties (les dessins et vidéos) font l’objet de tirages commercialisés ; de même Christo ne peut pas évidemment protéger son oeuvre d’emballage du Pont Neuf, mais il vit des photos de l’oeuvre et de plans de préparation.  

 

 

 

 que recouvre "exploiter une oeuvre" ? 

 

Exploiter, utiliser une oeuvre, ne signifie pas seulement la montrer au public mais aussi la reproduire ou l’utiliser à titre publicitaire, commercial, éducatif ou promotionnel.

 

Toute personne physique (agent, organisateur, curateur, éducateur, éditeur...) ou personne morale (société, administration, association...) doit respecter le droit d’auteur, quel que soit le procédé d’exploitation et quel que soit le mode de rétribution (gratuit ou rémunérateur).
Dès lors cette exploitation doit respecter les procédures de gestion des droits d’auteur.

 

La théorie et la pratique :
on constate que le droits ne sont pas perçus avec rigueur : rarement pour les galeries ou les expositions bénévoles, jamais en salle des ventes, toujours lorsqu’il y a intérêt promotionnel pour l’exploitant (publicité, mécenat...), parfois par application d’un tarif réduit comme pour l’enseignement.
 

 

De ces tolérances résultent une situation juridique ambigüe : vous ne savez pas si vous êtes dans votre droit. Satisfaire ce droit consiste à payer une contribution à l’auteur, soit directement, soit à l’un des organismes principaux chargés de cette collecte, notamment : l’ADAGP, le SCAM, la SACEM ou le CFC, selon les cas (voir ci-dessous). Ces entités collectent le produit des droits et les redistribuent aux auteurs, comme des mutuelles.

 

 

 

 quels sont les organismes de protection des droits ?

 

En contrepartie, ces collectes (ci-dessus) servent à donner à ces organismes les moyens de défendre les droits de leurs artistes adhérents et en même temps de protéger leurs oeuvres. Ceci à condition que les artistes où les ayants droits s’y inscrivent, car ils peuvent aussi les faire respecter eux-mêmes.
En voici la liste ; ils sont concurrents entre eux dans plusieurs situations et fonctionnent de la même manière sur le plan administratif et financier : comme une mutuelle, ils perçoivent les droits des exploitants selon un barème conventionnel et les répartissent ensuite aux auteurs ; ils peuvent aussi passer des contrats d’exploitation.

 

 

  l’ADAGP gère les droits des artistes plasticiens

La société des Auteurs Dans les Arts Graphiques et Plastiques (ADAGP) est la plus grande association qui défende et gère les droits patrimoniaux des plasticiens en France : c’est l’équivalent de la SACEM pour les artistes musiciens.

 

  la SAIF aussi,

mais elle n’est pas apolitique : c’est une émanation de la CGT ; cela pourrait être un handicap pour l’artiste auprès de certains de ses représentants ; de plus la Cour de Comptes a publié en 2004 un rapport alarmant sur son état financier...

 

  le SCAM gère les droits dans l’audiovisuel

La Société Civile des Auteurs Multimedia (SCAM) concerne les réalisateurs, auteurs d’entretiens et de commentaires, écrivains, traducteurs, journalistes, vidéastes, photographes et dessinateurs ; ceci en particulier en audiovisuel, "nouveaux médias", édition. E ; elle concerne ainsi surtout les artistes dont les activités sont transversales par utilisation de "nouvelles technologies", ou participant à une oeuvre collectives, ou dont l’évolution les a fait passer de l’audiovisuel de reportage au multimédia artistique.

 

  la SACEM gère les droits dans le domaine de la musique

Cette Société des Auteurs Compositeurs musiciens n’est que marginalement concernée en art plastique, sauf éventuellement dans les oeuvres individuelles ou collectives faisant intervenir un musicien qui y est inscrit.

 

  le CFC gère les droits de photocopie

Le droit à une rémunération relative aux photocopies est récent (1995) ; il concerne :
> la photocopie de livres ou coupures de presse jusqu’à 20 pages, ou à hauteur de 15% maximum du nombre de pages s’il est supérieur à 120
> ce qui impliquerait qu’à moins de 20 exemplaires aucun droit ne serait dû.
C’est géré par le Centre Français d’exploitation du droit de Copie (CFC).
 

 l’INPI gère les inventions et innovations
L’Institut de la Protection Industrielle (INPI) peut intéresser quelques cas particuliers d’oeuvres innovantes, où un brevet d’un procédé peut être déposé, où une marque et un logo peut être déposés.

 

   l’APP gère les programmes informatiques
L’Agence de Protection des Programmes (APP) peut concerner les oeuvres logicielles.

 

  et pour la protection intellectuelle, en général,

vous pouvez approfondir la question sur le portail développé conjointement par l’Institut de recherche de la Propriété Intellectuelle et la Chambre de Commerce de Paris : l’IRPI.

   à l’étranger ?

> Les sociétés d’auteurs sont regroupées au sein de la Confédération Internationale des Sociétés d’Auteurs, la CISAC, qui comporte un annuaire de tous les organismes dans le monde.

 

> l ’ADAGP a, comme ses consoeurs, des accords avec plusieurs pays étrangers dans le cadre de conventions internationales comme celle de Berne ; mais c’est surtout réel dans la Communauté Européenne, où l’harmonisation s’achèverait vers 2007, peut-être...

 

> INTERDEPOSIT est un organisme international pour l’informatique et les technologies de l’information, installé à Genève ; pour les seules œuvres numériques, il fédère les organisations de protection des droits d’auteur ; il gère des numéros digitaux insérés dans les oeuvres pour en identifier les titulaires des droits ; il concerne tous les types d’oeuvres digitiales (sons, images fixes et animées, textes, logiciels, sites...) ; il a des accords en France avec l’APP (ci-dessus)

 

> les USA privilégient le « copyright », qui est différent : il ne protège pas l’auteur mais uniquement l’exemplaire de l’oeuvre ; et à défaut d’administration centralisée, le fonctionnement repose sur le recours aux avocats, processus coûteux et hasardeux

> sachez qu’hors les pays occidentaux, c’est souvent la jungle...

> un artiste étranger résidant en France est soumis à la loi française.

 

 
.

 

Plus d’info ? 
 > voir "je suis un artiste"
 > détails des lois par le Ministère de la Culture
 > voir aussi le "droit de suite"

 



Où sont les quartiers d'art ?
les expos du Grand Paris :

 les Fantasmes s’exposent !

 

par la Galerie FMR à l’espace Kiron

7 au 12 février


l’art abordable à Bruxelles

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des services personnalisés pour les artistes et pour les collectionneurs !

 

(Gilles Fuchs, collectionneur)
un pays qui ne soutient pas ses artistes est un pays qui meurt

 

(Jean-Pierre Luauté, psychiatre)
la recherche frénétique de l’objet peut conduire à son entassement et le goût de l’ordre se muer en une obsession du classement

 

(Louis Pons, artiste)
j’ai encore craché un tableau comme un noyau !

 

(Paul-Louis Courier de Méré, pamphlétaire, 1772-1825)
ce que l’Etat encourage languit, ce qu’il protège meurt

 

(Fabrice Hergott, historien de l’art)
ce qui compte dans l’art, c’est l’esprit, pas le support

 

(Picasso, artiste)
J’ai tout raté, j’aurai dû être Van Gogh !

 

(Alain Finkelkraut, philosophe)
nous avons besoin d’oeuvres pour dire ce qu’il en est des choses et de nous-mêmes

 

(Miguel Chevalier, artiste)
l’art numérique, pour développer un univers qui n’a pas encore été mis en place

 

(Bernard Buffet)
la peinture, on n’en parle pas, on ne l’analyse pas, on la sent"

 

(Arman, artiste)
je suis un metteur en scène d’objets

 

(Erik Dietman, artiste)
dessiner est une manière de penser

 

(Victor Vasarely, artiste)
l’art est à la portée de tous, si on le montre

 

(Tony Oursler, artiste)
aujourd’hui le simulacre est aussi réel que le reste

 

Léon Bloy, écrivain, 1846-1917)
quand le Bourgeois, retiré des affaires, a marié sa dernière fille, il encourage les beaux-arts

 

(Alain Séchas, artiste)
des chats et des martiens, il y en a partout : c’est pour ça que je les dessine

 

(Thomas Hirsschorn, artiste)
dans l’art, l’impossible l’emporte sur le possible

 

(Honoré de Balzac, écrivain)
penser, c’est voir

 

(John Giorno, artiste)
chacun est une déception totale

 

(James Ensor, artiste)
je crois que comme peintre, je suis inclassable

 

(Pierre Soulages, artiste)
pour un peintre, les problèmes qui se posent ... naissent de l’oeuvre elle-même

 

(Gérard Fromanger, artiste)
si vous n’aimez pas l’art contemporain, n’en dégoûtez pas les autres

 

(Pierre et Gilles, artistes)
l’art signifie changer les moralités

 

(Henri Matisse, artiste)
Il est indispensable que l’artiste réduise sa vie au minimum

 

(Pablo Picasso, artiste)
tout ce qui peut être imaginé est réel

 

(Christian Lucas, comédien)
l’art est à l’opposé du dogmatisme (religieux)

 

(Thomas Hirsschorn, artiste)
l’art est aussi un mouvement de résistance

 

(Georges Brassens, poète)
trompettes de la renommée, vous êtes bien mal embouchées !

 

(Andrée Putman, designeuse)
les choses ne bougent que si l’on rêve

 

(Georges Pompidou, collectionneur, mécène)
l’art est l’épée de l’Archange, il faut qu’elle nous transperce

 

(Jean-Luc Monterosso, historien d’art, spécialiste de la photo)
la vidéo c’est comme la photo : une écriture de lumière

 

(Nietzsche, philosophe)
l’art, la beauté, c’est ce qui désespère et console

 

(Paul Klee, artiste)
l’art doit rendre visible l’invisible

 

(Boris Vian, écrivain)
"Je ne sais pas ce qui est beau mais je sais ce que j’aime et je trouve ça amplement suffisant"

 

(Martin Berthenod, conservateur)
dire que tout est bon dans l’art contemporain serait aussi bête et naïf que dire que tout y est mauvais

 

(Daniel Buren, artiste)
si le public pense que ceci n’est pas une oeuvre d’art (de moi), alors je peux même être d’accord

 

(Peter Knapp, peintre et photographe)
la peinture c’est comme le piano, il faut en faire tous les jours

 

(Jean-Luc Godard, cinéaste)
la culture c’est la règle, l’art c’est l’exception

 

(Tom Newman, artiste)
l’art contemporain est à notre époque ce qu’était le rock’n’roll aux années 60

 

(Serge Poliakoff, artiste)
100 Mona Lisa valent mieux qu’une Andy Warhol

 

(Marc et Josée Gensollen, collectionneurs)
Duchamp a changé notre regard, a consolidé notre conviction : c’est l’idée qui compte

 

(Pablo Picasso, artiste)
dans chaque enfant il y a un artiste, le problème est de savoir comment le rester en grandissant

 

(Pierre Reverdy, poète surréaliste)
on pourrait découvrir quelques rapports cachés entre l’art et la lâcheté, une certaine déviation d’avidités plus naturelles

 

(André Malraux, écrivain)
l’art est un anti-destin

 

(Friedrich Nietzsche, philosophe)
nous avons l’art afin de ne pas périr de la vérité

 

(Henri Matisse, artiste)
je crois en Dieu quand je travaille

 

(Jean-Marie Le Clèzio, écrivain)
on saura peut-être un jour qu’il n’y avait pas d’art, mais seulement de la médecine

 

(Gérard Garouste, artiste)
peindre est une pratique symbolique

 

(Mark Rothko, artiste)
comment peindre après l’holocauste et après Hiroshima ?

 

(André Parinaud, critique)
la nouveauté et l’imaginaire sont les valeurs même de l’expression artistique

 

(Salvador Dalí, artiste)
oh ! si je n’avais pas peur de peindre

 

(Joan Jonas, artiste)
je ne vois pas de différence majeure entre un poème, une sculpture, un film ou une danse

 

(Robert Rauschenberg, artiste)
un tableau se rapproche du monde réel s’il est réalisé avec des éléments de ce monde

 

(Alain Dominique Perrin, collectionneur)
je trouve que l’on a fabriqué en France, depuis Malraux, un clergé culturel

 

(Serge Poliakoff, artiste)
l’abstraction, c’est une espèce d’idéalisme de quelque chose qui n’existe pas

 

(Christian Lacroix, couturier)
quand j’achète de l’art je suis comme les chasseurs préhistoriques qui chassaient pour s’accaparer la force de l’autre

 

(Claude Viallat, artiste)
toute la peinture contemporaine est dans Lascaut

 

(Gérard Fromanger, artiste)
l’artiste est comme un sismographe, le pinceau étant l’aiguille de l’électrocardiogramme

 

(Asger Jorn, artiste)
l’art est une dépense d’énergie sans but précis

 

(Peter Knapp, artiste)
la peinture c’est comme le piano, il faut en faire tous les jours

 

(Barnett Newman, artiste)
le premier homme était artiste

 

(Francis Bacon, artiste)
l’art est devenu un jeu avec lequel l’homme se distinct

 

(Valerio Adami, artiste)
je vois que l’art est l’envie de toucher le divin

 

(Daniel Abadie, historien de l’art)
pour le spectateur le tableau reste un objet, pour le peintre il est le lieu d’une action

 

(Aurélie Nemours, artiste)
ce qui est avant la forme, c’est le rythme dont la vie est le secret

 

(Andy Warhol, artiste)
vous voulez tout savoir sur moi ? Regardez la surface de mes tableaux, il n’y a rien derrière

 

(Van Gogh, artiste)
jamais de jaune sans bleu ! (parlant de son art des couleurs complémentaires)

 

(Charles Dreyfus, artiste)
l’art se nique !

 

(Guy Marchand alias Nestor Burma, comédien)
à côté des marchands d’art, les marchands de canons ressemblent à des bouquetières

 

(Marcel Duchamp, artiste)
c’est le regardeur qui fait le tableau

 

(Pius Knüsel, directeur de Pro Helvetia)
un art crédible est un meilleur investissement qu’un art étatique

 

(Fernand Léger, artiste)
un peintre ne devrait pas chercher à reproduire une belle chose, mais faire en sorte que sa peinture soit une belle chose

 

(Jimmie Durham, artiste)
je n’ignore pas que certains pensent que l’art doit être pur, mais la pureté m’ennuie

 

(Alexia Fabre, historienne de l’art)
on est presque toujours vierge face à la création contemporaine

 

(John Armleder, artiste)
si je n ’avais pas fait ce que j’ai fait, quelqu’un d’autre l’aurait fait à ma place

 

(Richard Leydier, critique)
ce qui a mon sens a tué la peinture abstraite : le bavardage

 

(Henri Rousseau à Pablo Picasso, artistes)
nous sommes les deux plus grands peintres, moi dans le genre moderne, toi dans le genre aztèque

 

(Richard Hamilton, artiste)
pop art is : Popular (designed for mass audience),
Transient (short-term solution),
Expendable (easily forgotten),
Low cost, Mass produced,
Young (aimed at youth),
Witty, Sexy, Gimmicky, Glamorous,
Big business !


(Skki, graffitiste des rues)
l’art rend l’argent plus intelligent

 

(François Pinault, collectionneur, mécène)
vous ne possedez pas l’art, c’est l’art qui vous possède

(Karl Marx, humoriste sinistre)
l’art est un marteau pour construire la réalité

(Leonardo DiCaprio, acteur)
l’art contemporain m’est une source d’inspiration, car il est énigmatique et non dogmatique

 

(Thomas Hirsschorn, artiste)
l’art est un outil, un outil pour me confronter à la réalité

 

(Stephane Corréard, curateur)
il est vrai qu’on n’est pas diplômé de l’art, on le devient

 

(Claude Monet, artiste)
je dois peut-être aux fleurs d’avoir été peintre

 

(Max Jacob, écrivain)
l’art est un jeu, tant pis pour celui qui s’en fait un devoir

 

(Valerio Adami, artiste)
l’art est l’envie et le désir de toucher le divin

 

(John Armleder, artiste)
il n’y a pas de mission magique : si je n’avais pas fait ce que j’ai fait, quelqu’un d’autre l’aurait fait

 

(Pizzi Cannella, artiste)
la solitude est la condition de l’oeuvre

 

(Fabrice Hergott, historien de l’art)
l’art est devenu une des dernière valeur spirituelle de notre société

 

 

(Hector Obalk, critique)
beaucoup trop d’émissions TV parlent de l’art en supposant que vous soyez déjà convaincus

 

(Aurélie Nemours, artiste)
l’oeuvre contient cette discipline spirituelle que la langue serait bien en peine de définir

 



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