droit d’auteur et photo, l’équilibre

 

Si le droit protège bien les auteurs, en revanche il est parfois jugé trop contraignant par d’autres professions, notamment par les journalistes : deux jurisprudences rééquilibrent cet état !

 

 

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clés : droit en photo photographie, protection respect droit vie privée, droit d’auteur photographie photo

 

 

réfléchissez avant d’appuyer sur le déclencheur !

 
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Chaque fois que vous photographiez une "oeuvre" ou une personne à titre professionnel, vous devez vous poser trois questions :

 

> vais-je diffuser cette image en public, voire la commercialiser ?

> y a-t-il dessus une "oeuvre" identifiable, non libre du droit de diffusion ?

> y a-t-il quelqu’un d’identifiable sur votre cliché ?

 

 

 

cet appareil, une véritable oeuvre d’artiste, fonctionne !
il a été construit par Miroslav Tichy, qui vivait dans l’est
soviétique et n’avait que peu de moyens ; mais il a tiré des
photos typées, floues, poétiques, vues à... Pompidou en 2008 !
 

 

Au nom du droit d’auteur vous ne pouvez exposer librement une photo en public si elle inclut une "oeuvre" d’un tiers, encore moins la commercialiser car vous devenez illégalement "exploitant" de l’oeuvre. Et s’il s’agit d’une personne vous devez respecter sa vie privée.

 

  Reste donc à savoir si ce que vous photographiez comporte une "oeuvre" soumise au droit d’auteur ; or une oeuvre n’est pas uniquement une création artistique, mais tout objet mobilier ou immobilier dont l’auteur s’est fait reconnaître et qui n’est pas encore tombée dans le "domaine public" ; c’est ainsi que vous ne pouvez pas diffuser votre belle photo de la Tour Eiffel illuminée, l’illumination elle-même étant une oeuvre ! La question se pose à titre professionnel car l’usage privé d’une photo est libre ; par contre sa duplication privée l’est moins.

 

Cet exemple est certes à la limite de l’abus stupide vers lequel on dérive actuellement, un abus de votre bonne foi si vous êtes amateur, mais un argument peu crédible si vous êtes un professionnel ou même un collectionneur qui montrez vos photos dans une exposition : voici donc quelques conseils de base.

 

sachez photographier une oeuvre

Pour un usage autre que personnel, vous êtes contraint de demander l’autorisation de l’auteur ou celle de ses "ayants-droit" ou celle de l’organisme qui le représente ; il faudra aussi que vous citiez au moins son nom ; c’est une démarche volontiers fastidieuse si vous n’êtes pas membre d’une agence qui s’en charge.

 

Dans la pratique deux cas se présentent :
> l’oeuvre est le sujet du cliché et cette autorisation vous est indispensable pour la diffuser,
> elle n’est qu’un des éléments du cliché, non le principal (on dit qu’elle n’est présente qu’à "titre accessoire") ; alors une exception de la loi vous permet de diffuser la photo :

  non ! pas, sans autorisation
oui ! si le "sujet " si prête

 

La question est délicate : sachez bien trancher entre sujet dit "principal" et sujet dit "accessoire". C’est là que la jurisprudence intervient ; ainsi à titre d’exemle le jugement ci-après a infléchi la loi de manière sensible.

> un conflit qui a fait parler de lui :

les artistes Daniel Buren et Christian Drevet ont porté plainte en contrefaçon contre des éditeurs ayant mis en vente des cartes postales sans leur autorisation ; elles représentent la place des Terreaux à Lyon, réaménagée par leur oeuvre architecturale ; les colonnes de Buren et les mini-fontaines de Drevet étaient bien visibles sur l’image de la place photographiée. Mais le 15 mars 2005, la Cour de Cassation a rejeté leur action en contrefaçon !
Toute la presse d’art en a parlé car, pour une fois, l’auteur n’a pas été entendu ; plutôt qu’une marche arrière contre les artistes il s’agit d’un rééquilibrage vers plus de raison.

Important sur la forme : la Cour a ici considéré que l’oeuvre "se fondait dans l’ensemble architectural de la place" dont elle constituait un simple élément, et qu’une telle représentation de l’oeuvre litigieuse était accessoire au sujet. Ainsi le "se fondait dans..." vient préciser de manière restrictive le terme "accessoire", sur lequel les avis divergeaient dans bien des cas ; le voila maintenant qui est clair.
Important sur le fond : la Cour fait prévaloir ici l’exploitation commerciale et la liberté de photographier sur la protection accordée à l’artiste sur son oeuvre ; or jusqu’à présent on avait presque toujours privilégié les auteurs et ce jugement va en sens inverse.

 

 

savoir photographier une personne

Photographier une personne dans le domaine public nécessite aussi quelques précautions, surtout si elle constitue le motif principal du cliché ; évidemment s’il s’agit d’une séance de pose, vous aurez pris la précaution d’obtenir son accord écrit (sinon au moins devant témoin) et aurez précisé son éventuel droit de regard avant publication de l’image et si elle est rémunérée : c’est une forme de contrat.

Mais qu’en est-il si vous photographiez dans la rue une personne inconnue, même par hasard, sans lui demander son avis et que vous diffusiez la photo ?

 

> le conflit qui a éclairci cette situation :

le photographe d’art François-Marie Banier s’est vu contester un cliché, publié dans un livre d’art, par la personne qui y figurait, photographiée dans la rue (dans une attitude correcte et banale, l’image reflétant la vie courante à Paris) ; celle-ci n’a pas apprécié d’être montrée publiquement sans son accord préalable et a protesté d’une atteinte à sa vie privée. Mais le 9 mai 2007, le Tribunal de Grande Instance de Paris ne le lui a pas donné raison ! Car si "le droit à l’image peut céder devant le droit à l’information (...) il doit en être de même (...) pour le droit de la personne faisant obstacle à la liberté d’expression artistique, (...) seule une publication contraire à la dignité de la personne (...) constitue une atteinte au droit de l’image".
Ainsi pour qu’une personne fasse prévaloir son droit à l’image sur le droit artistique du créateur, il aurait fallu soit qu’elle fût humiliée soit qu’elle puisse démontrer qu’elle subit un préjudice (et surtout c’est elle qui devra en faire la preuve).

 

> important sur la forme : voici un obstacle aux profiteurs en quête de procès rémunérateur peu fondé, voici une très heureuse mise hors danger des créateurs de bonne foi... mais, attention, voici aussi une perte de liberté pour ceux qui, simplement, ne souhaitent pas un jour se découvrir en cimaise (la personne qui a perdu son procès était peut-être simplement de celles-ci).
> important sur le fond : cette disposition est clairement limitée aux artistes, elle ne peut (par cette décision) s’appliquer à n’importer quel photographe ; et en cas de problème, c’est le photographe qui devra apporter la preuve qu’il est bien un artiste et non un reporter ou, pire, un paparazzi !

 

photographe-reporter ou photographe-auteur ?

La conclusion d’Almanart : vous, photographe des rues, êtes à la fois auteur de votre image et rapporteur de son contexte ; il vous faut avoir clairement conscience de l’attitude que vous adoptez :
> créateur, vous pouvez revendiquer votre droit d’auteur,
> mais reporter, vous devez aussi respecter les droits des autres.

Dernier problème : entre prudence et compromis, se pose désormais le problème de la spontanéité de l’image et de la rapidité de sa diffusion.
Il n’est pas aisé d’être toujours à la fois honnête et performant, sans louvoyer quand cela vous arrange. Certains (dont nous) se plaignent de la lourdeur des droits d’auteur et d’autres de se faire piller : les deux ont raison ; on peut se réjouir que la jurisprudence ait assoupli l’interprétation de la loi.

Quant à la diffusion sur internet, on sait qu’elle bafoue tous les droits…

 

 
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Léon Bloy, écrivain, 1846-1917)
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(Alain Séchas, artiste)
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(Thomas Hirsschorn, artiste)
dans l’art, l’impossible l’emporte sur le possible

 

(Honoré de Balzac, écrivain)
penser, c’est voir

 

(John Giorno, artiste)
chacun est une déception totale

 

(James Ensor, artiste)
je crois que comme peintre, je suis inclassable

 

(Pierre Soulages, artiste)
pour un peintre, les problèmes qui se posent ... naissent de l’oeuvre elle-même

 

(Gérard Fromanger, artiste)
si vous n’aimez pas l’art contemporain, n’en dégoûtez pas les autres

 

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(Henri Matisse, artiste)
Il est indispensable que l’artiste réduise sa vie au minimum

 

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(Thomas Hirsschorn, artiste)
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(Georges Pompidou, collectionneur, mécène)
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(Nietzsche, philosophe)
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"Je ne sais pas ce qui est beau mais je sais ce que j’aime et je trouve ça amplement suffisant"

 

(Martin Berthenod, conservateur)
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si le public pense que ceci n’est pas une oeuvre d’art (de moi), alors je peux même être d’accord

 

(Peter Knapp, peintre et photographe)
la peinture c’est comme le piano, il faut en faire tous les jours

 

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(Tom Newman, artiste)
l’art contemporain est à notre époque ce qu’était le rock’n’roll aux années 60

 

(Serge Poliakoff, artiste)
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(Marc et Josée Gensollen, collectionneurs)
Duchamp a changé notre regard, a consolidé notre conviction : c’est l’idée qui compte

 

(Pablo Picasso, artiste)
dans chaque enfant il y a un artiste, le problème est de savoir comment le rester en grandissant

 

(Pierre Reverdy, poète surréaliste)
on pourrait découvrir quelques rapports cachés entre l’art et la lâcheté, une certaine déviation d’avidités plus naturelles

 

(André Malraux, écrivain)
l’art est un anti-destin

 

(Friedrich Nietzsche, philosophe)
nous avons l’art afin de ne pas périr de la vérité

 

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je crois en Dieu quand je travaille

 

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on saura peut-être un jour qu’il n’y avait pas d’art, mais seulement de la médecine

 

(Gérard Garouste, artiste)
peindre est une pratique symbolique

 

(Mark Rothko, artiste)
comment peindre après l’holocauste et après Hiroshima ?

 

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la nouveauté et l’imaginaire sont les valeurs même de l’expression artistique

 

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oh ! si je n’avais pas peur de peindre

 

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un tableau se rapproche du monde réel s’il est réalisé avec des éléments de ce monde

 

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(Serge Poliakoff, artiste)
l’abstraction, c’est une espèce d’idéalisme de quelque chose qui n’existe pas

 

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quand j’achète de l’art je suis comme les chasseurs préhistoriques qui chassaient pour s’accaparer la force de l’autre

 

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(Gérard Fromanger, artiste)
l’artiste est comme un sismographe, le pinceau étant l’aiguille de l’électrocardiogramme

 

(Asger Jorn, artiste)
l’art est une dépense d’énergie sans but précis

 

(Peter Knapp, artiste)
la peinture c’est comme le piano, il faut en faire tous les jours

 

(Barnett Newman, artiste)
le premier homme était artiste

 

(Francis Bacon, artiste)
l’art est devenu un jeu avec lequel l’homme se distinct

 

(Valerio Adami, artiste)
je vois que l’art est l’envie de toucher le divin

 

(Daniel Abadie, historien de l’art)
pour le spectateur le tableau reste un objet, pour le peintre il est le lieu d’une action

 

(Aurélie Nemours, artiste)
ce qui est avant la forme, c’est le rythme dont la vie est le secret

 

(Andy Warhol, artiste)
vous voulez tout savoir sur moi ? Regardez la surface de mes tableaux, il n’y a rien derrière

 

(Van Gogh, artiste)
jamais de jaune sans bleu ! (parlant de son art des couleurs complémentaires)

 

(Charles Dreyfus, artiste)
l’art se nique !

 

(Guy Marchand alias Nestor Burma, comédien)
à côté des marchands d’art, les marchands de canons ressemblent à des bouquetières

 

(Marcel Duchamp, artiste)
c’est le regardeur qui fait le tableau

 

(Pius Knüsel, directeur de Pro Helvetia)
un art crédible est un meilleur investissement qu’un art étatique

 

(Fernand Léger, artiste)
un peintre ne devrait pas chercher à reproduire une belle chose, mais faire en sorte que sa peinture soit une belle chose

 

(Jimmie Durham, artiste)
je n’ignore pas que certains pensent que l’art doit être pur, mais la pureté m’ennuie

 

(Alexia Fabre, historienne de l’art)
on est presque toujours vierge face à la création contemporaine

 

(John Armleder, artiste)
si je n ’avais pas fait ce que j’ai fait, quelqu’un d’autre l’aurait fait à ma place

 

(Richard Leydier, critique)
ce qui a mon sens a tué la peinture abstraite : le bavardage

 

(Henri Rousseau à Pablo Picasso, artistes)
nous sommes les deux plus grands peintres, moi dans le genre moderne, toi dans le genre aztèque

 

(Richard Hamilton, artiste)
pop art is : Popular (designed for mass audience),
Transient (short-term solution),
Expendable (easily forgotten),
Low cost, Mass produced,
Young (aimed at youth),
Witty, Sexy, Gimmicky, Glamorous,
Big business !

(Skki, graffitiste des rues)
l’art rend l’argent plus intelligent

 

(François Pinault, collectionneur, mécène)
vous ne possedez pas l’art, c’est l’art qui vous possède

(Karl Marx, humoriste sinistre)
l’art est un marteau pour construire la réalité

(Leonardo DiCaprio, acteur)
l’art contemporain m’est une source d’inspiration, car il est énigmatique et non dogmatique

 

(Thomas Hirsschorn, artiste)
l’art est un outil, un outil pour me confronter à la réalité

 

(Stephane Corréard, curateur)
il est vrai qu’on n’est pas diplômé de l’art, on le devient

 

(Claude Monet, artiste)
je dois peut-être aux fleurs d’avoir été peintre

 

(Max Jacob, écrivain)
l’art est un jeu, tant pis pour celui qui s’en fait un devoir

 

(Valerio Adami, artiste)
l’art est l’envie et le désir de toucher le divin

 

(John Armleder, artiste)
il n’y a pas de mission magique : si je n’avais pas fait ce que j’ai fait, quelqu’un d’autre l’aurait fait

 

(Pizzi Cannella, artiste)
la solitude est la condition de l’oeuvre

 

(Fabrice Hergott, historien de l’art)
l’art est devenu une des dernière valeur spirituelle de notre société

 

 

(Hector Obalk, critique)
beaucoup trop d’émissions TV parlent de l’art en supposant que vous soyez déjà convaincus

 

(Aurélie Nemours, artiste)
l’oeuvre contient cette discipline spirituelle que la langue serait bien en peine de définir

 

 (Gilles Fuchs, collectionneur)
un pays qui ne soutient pas ses artistes est un pays qui meurt

 

(Jean-Pierre Luauté, psychiatre)
la recherche frénétique de l’objet peut conduire à son entassement et le goût de l’ordre se muer en une obsession du classement

 

(Louis Pons, artiste)
j’ai encore craché un tableau comme un noyau !

 

(Paul-Louis Courier de Méré, pamphlétaire, 1772-1825)
ce que l’Etat encourage languit, ce qu’il protège meurt

 

(Fabrice Hergott, historien de l’art)
ce qui compte dans l’art, c’est l’esprit, pas le support

 

(Picasso, artiste)
J’ai tout raté, j’aurai dû être Van Gogh !

 

(Alain Finkelkraut, philosophe)
nous avons besoin d’oeuvres pour dire ce qu’il en est des choses et de nous-mêmes

 

(Miguel Chevalier, artiste)
l’art numérique, pour développer un univers qui n’a pas encore été mis en place

 

(Bernard Buffet)
la peinture, on n’en parle pas, on ne l’analyse pas, on la sent"

 

(Arman, artiste)
je suis un metteur en scène d’objets

 

(Erik Dietman, artiste)
dessiner est une manière de penser

 

(Victor Vasarely, artiste)
l’art est à la portée de tous, si on le montre

 

(Tony Oursler, artiste)
aujourd’hui le simulacre est aussi réel que le reste

 



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